Conseil Municipal du 27 mars 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002034CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002035PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JANVIER 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002036PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002037PERSONNEL COMMUNAL - CREATIONS D’EMPLOIS ET ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Délibération - (sans annexe)
2002038PERSONNEL COMMUNAL : indemnités versées aux agents participant aux opérations électorales - Délibération - (sans annexe)
2002039SEMICAL : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble 4 rue de l’Abbaye à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2002040U.E.S. PACT ARIM : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble 5 rue du dépôt à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2002041AMIS DE LA PAROISSE PROTESTANTE : subvention pour la mise en conformité des installations électriques (2ème partie) et le renouvellement du matériel de sonorisation - Délibération - (sans annexe)
2002042ASSOCIATION ’’JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ’’ : subvention pour la mise aux normes du système de sécurité incendie - Délibération - (sans annexe)
2002043FONDATION BORIS VIAN : demande de subvention pour la mise à disposition d’une exposition - Délibération - (sans annexe)
2002044FOYER SOCIO-EDUCATIF DU LYCEE ROBERT SCHUMAN : subvention pour une opération humanitaire au Cameroun - Délibération - (sans annexe)
2002045SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AYANT RECRUTE DES EMPLOIS-JEUNES : ABCM ’’Zweisprachigkeit’’ et OMA ’’Organisation des Missions Africaines’’ - Délibération - (sans annexe)
2002046CONVENTION VILLE DE HAGUENAU - PROFIL PREVENTION - Délibération - (sans annexe)
2002047CONVENTION VILLE DE HAGUENAU - FOYER CLUB DU LANGENSAND - Délibération - (sans annexe)
2002048CONVENTION VILLE DE HAGUENAU - MLC/CSC : avenant - Délibération - (sans annexe)
2002049CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002050LEGT ROBERT SCHUMAN - travaux d’électricité complémentaires dans les bâtiments E et F : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)
2002051CONSEIL MUNICIPAL : délégation d’attributions au Maire en matière de marchés publics - Délibération - (sans annexe)
2002052MAISON DES SPORTS : remplacement de la paroi vitrée de la grande salle - Délibération - (sans annexe)
2002053EAU POTABLE : programme des travaux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002054SCHEMA D’AMENAGEMENT, DE GESTION ET D’ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES COURS D’EAU DU BASSIN DE LA SAUER : adhésion de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2002055MEDIATHEQUE : autorisation de passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2002056TRANSPORTS SCOLAIRES : passation d’un marché public - Délibération - (sans annexe)
2002057BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme et du Code de l’environnement - Délibération - (sans annexe)
2002058TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : indemnisation des collectivités locales sinistrées - Délibération - (sans annexe)
2002059TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : aides de l’Etat - modificatif broyage - Délibération - (sans annexe)
2002060SERVICES MUNICIPAUX : remplacement de matériels roulants - Délibération - (sans annexe)
2002061ECOLE MATERNELLE LES PINS : réfection de la salle de motricité - Délibération - (sans annexe)
2002062NAUTILAND : travaux de gros entretien - rénovation de la toiture - Délibération - (sans annexe)
2002063HALLE AUX HOUBLONS : rénovation et mise aux normes de l’aile droite - réévaluation du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2002064CHEMIN DES FRICHES : travaux d’aménagement et de réfection de la chaussée - Délibération - (sans annexe)
2002065AERODROME : réfection de la couverture bac acier des hangars - Délibération - (sans annexe)
2002066CONCOURS DE FLEURISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2002067RUE DES MOINES : acquisition de bâtiment - Délibération - (sans annexe)
2002068RUE ALCIDE DE GASPERI, RUE DU DEPUTE HALLEZ : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002069LOTISSEMENT ’’RUE DU MOULIN NEUF’’ : transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2002070CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : réalisation d’un sentier ’’Ligne Maginot’’ - Délibération - (sans annexe)
2002071INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Société EMFI à Niedermodern : Avis sur la demande d’autorisation - Délibération - (sans annexe)
2002072STRUCTURES NON-MEDICALISEES D’HEBERGEMENT TEMPORAIRE : participation financière de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2002073PAYS DE l’ALSACE DU NORD : demande de reconnaissance du pays - Délibération - (sans annexe)